Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales informent les utilisateurs du site https://reve-de-perle.fr de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site Rêve de Perle est édité par :
ECOM DDTL LIMITED Numéro d'enregistrement : 77238892 Adresse : RM 01, 26th Floor, Working View Commercial Building, 21 Yiu Wah Street, Causeway Bay, Hong Kong Email : contact@reve-de-perle.fr
La société assure la responsabilité éditoriale du contenu publié sur le site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Les serveurs sont situés au sein de l'Union européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, règlement UE 2016/679).
Accès au site
Le site est en principe accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l'éditeur, qui s'efforcera alors d'en informer les utilisateurs au préalable. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies de produits, graphismes, logos, vidéos, icônes) est la propriété de ECOM DDTL LIMITED ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu'ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD (règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable et interprétées conformément à celui-ci. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents.