CGU

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1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Rêve de Perle. Les conditions de vente des produits sont précisées séparément dans nos Conditions Générales de Vente.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, connexion, etc.) restent à la charge de l'utilisateur.

Le site est en principe accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique ou mise à jour peut toutefois survenir. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité du site, quelle qu'en soit la cause, ni des conséquences pouvant en résulter pour l'utilisateur.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à la législation en vigueur. Il s'interdit notamment :

  • de perturber le bon fonctionnement du site ou de tenter d'y accéder de manière frauduleuse,
  • de reproduire, copier ou exploiter le contenu du site sans autorisation,
  • de diffuser, via les espaces d'interaction éventuels, des contenus illicites, injurieux, diffamatoires ou contraires à l'ordre public.

L'éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié et, le cas échéant, de suspendre l'accès d'un utilisateur ne respectant pas les présentes conditions.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies de produits, graphismes, logos, icônes) est la propriété de ECOM DDTL LIMITED ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité. La consultation de ces sites se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

6. Informations sur les produits

Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et avec le plus grand soin. S'agissant de bijoux ornés de perles de culture, chaque perle étant un élément naturel, de légères variations de forme, de teinte ou de lustre peuvent exister d'un article à l'autre. Ces variations sont inhérentes au caractère naturel des perles et ne constituent pas un défaut.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD.

9. Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du site. Il est recommandé à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit applicable et interprétées conformément à celui-ci. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents.


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